Présentation de la marque AIDE HANDICAP APPRENDRE, INTEGRER, DEVELOPPER, ENCOURAGER
Déposée le 10 février 1995 par THIBONNET Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AIDE HANDICAP APPRENDRE, INTEGRER, DEVELOPPER, ENCOURAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-11 du 17 mars 1995.
Le déposant est THIBONNET Bernard, domicilié(e) 134, Rue de Saussure, 75017 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard THIBONNET - France.
La marque AIDE HANDICAP APPRENDRE, INTEGRER, DEVELOPPER, ENCOURAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557768.
C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIDE HANDICAP APPRENDRE, INTEGRER, DEVELOPPER, ENCOURAGER est expirée depuis le 10 février 2005.
THIBONNET Bernard a également déposé les autres marques suivantes : T B S 26
THIBONNET Bernard - 134, Rue de Saussure, 75017 PARIS - France
Monsieur Bernard THIBONNET - France
Inscription le 8 décembre 1998 - Rejet partiel n°268034 - Publication au BOPI 1998-12-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02
Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11
Supports d'enregistrement magnétique. Appareils pour le traitement de l'information. Papier, carton, articles pour reliure, papeterie, adhésifs, matériel pour les artistes, machines à écrire et articles de bureau.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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